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Organiser et aménager le temps de travail

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Durée : 2 jours
Prix : 1 000 euros HT
Référence : RHU61
  • Maîtriser la réglementation du temps de travail et son évolution pour optimiser l’organisation du travail.




Points forts de cette formation
  • Une formation référence pour optimiser et sécuriser les aménagements du temps de travail.
  • Apports juridiques, méthodologiques, d’analyses de jurisprudence et de scenarii d’accords d’entreprises sur le temps de travail.
  • Les avocats du cabinet Fidal sont impliqués dans la conception et l’actualisation des modules en droit social et en assurent régulièrement l’animation.
  • Élaboration d’un contrat d’objectifs en amont de la formation.
  • Module capitalisable dans le cadre du cycle long « Formation à la Fonction de Responsable RH » préparant à un Titre enregistré au RNCP Niveau II.



Objectifs
  • Intégrer l’évolution de la réglementation dans ses pratiques
  • Optimiser la gestion du temps de travail et son organisation
  • Évaluer et limiter les risques en nature de durée du travail





Programme
 
A qui s'adresse
cette formation
Prochaines
ouvertures
La loi
  • Loi du 31-3-2005
  • Loi dite Tépa octobre 2007
  • L’actualisation jurisprudentielle
  • La place des conventions collectives



L’organisation du temps de travail
  • Le pouvoir de l’employeur


Le temps de travail
  • Temps de travail effectif et «autres» temps au travail
  • Le travail supplémentaire
  • Le temps partiel, les cumuls d’emploi, le télétravail



Les dispositifs d’aménagement
  • L’annualisation du temps de travail
  • La modulation du temps de travail
  • La notion de convention forfait heures ou jours
  • Le décompte en jours sur l’année
  • Les horaires individualisés



Contrôler le temps de travail
  • Les différents systèmes de contrôle
  • La responsabilité de l’employeur
  • - le rôle et pouvoir des IRP
  • Le dépassement non contrôlé du temps de travail
  • L’inspection du travail
  • Les règles de preuve en cas de contentieux
  • La notion de charge de travail
  • Les conséquences financières
    •         redressement
            URSSAF
            prescription quinquennale


  • Responsables des Ressources Humaines, juristes d’entreprises, responsables des affaires sociales, dirigeants et collaborateurs RH de PME













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